REGLEMENT INTERIEUR

Mis à jour le 19 novembre 2016

Préambule :

Ce règlement intérieur à pour objet de compléter les statuts de l’association, de préciser les règles régissant les rapports entre les membres du club et de définir les conditions d’utilisation des équipements mis à leur disposition afin que chacun puisse profiter au mieux des plaisirs de notre activité.

  • Article 1 :

Toute adhésion au club implique une prise de connaissance et une acceptation du présent règlement par l’intéressé.

  • Article 2 :

Les activités du club et l’utilisation des équipements sont réservés aux membres du club ou à leurs invités licenciés.

Tout invité non licencié doit être accompagné par un membre licencié possédant la QFIA, et est sous la responsabilité de ce dernier.

  • Article 3 :

Est considérée comme membre du club toute personne ayant signé un bulletin d’adhésion et acquitté sa cotisation annuelle incluant le montant de sa licence F.F.A.M..

Toute personne titulaire d’une licence F.F.A.M. délivrée par un autre club et désirant participer de façon régulière à nos activités pourra adhérer au club en payant une cotisation diminuée du montant de la licence F.F.A.M..

Peut être invitée toute personne titulaire d’une licence F.F.A.M. accompagnée d’un membre du club et désirant ponctuellement utiliser un de nos équipements. Dans ce cas elle est soumise aux mêmes obligations que les membres du club.

  • Article 4 :

Tous les nouveaux adhérents doivent pouvoir produire (comme pour toute activité sportive) un certificat médical d’aptitude à la pratique de notre sport.

  • Article 5 :

Bien que l’aéromodélisme soit une activité individuelle, chaque membre du club a le devoir de participer à la vie collective de celui-ci comme par exemple l’entretien du terrain, la préparation de nos manifestations, les assemblées générales, …

  • Article 6 :

Afin de respecter l’objectif du club de promouvoir notre sport, chacun doit aider les débutants à progresser en partageant leurs connaissances et leur expérience.

Lors de vols en écolage le ou les moniteur(s) école est(sont) prioritaire(s) sur tous les autres vols.

  • Article 7 :

Les usagers ont la possibilité de laisser à l’atelier leur modèle en cours de construction mais le club ne pourra être tenu pour responsable du matériel laissé en dépôt. La place disponible étant limitée, il est impossible de conserver indéfiniment ce matériel. Un matériel laissé durant la saison « S » sera considéré comme abandonné si son propriétaire ne l’a pas récupéré à l’expiration d’un délai de quatre mois suivant le début de la saison « S+1 » (Janvier). Le club se réserve le droit d’en faire l’usage qu’il désire.

  • Article 8 :

En toute circonstance chacun doit porter une attention toute particulière à respecter et faire respecter les règles de sécurité en particulier celles s’appliquant à l’utilisation du terrain dont le règlement est joint en annexe.

  • Article 9 :

Chacun est responsable de son matériel et des conséquences qui pourraient découler de son utilisation.

Tout accident doit faire l’objet, dans les 48 heures, d’une déclaration à la F.F.A.M. contresignée par le président afin de pouvoir bénéficier de l’assurance de la fédération.

  • Article 10 :

Tout manquement à ce présent règlement pourra être sanctionné.
A la demande d’un des membres du club, dont le président apprécie la justification, celui-ci réunit le bureau ou le Conseil d’Administration. Après avoir entendu les deux parties le bureau délibère et prend une décision à la majorité.
L’avertissement ou la sanction est porté par écrit à la connaissance de l’intéressé.

Règlement adopté le 19 novembre 2016 par le Bureau

 

REGLES D’UTILISATION DU TERRAIN DU LIEUDIT « La Brûlée » A SAVIGNY

Mis à jour le 19 novembre 2016

(Cliquer sur le plan du terrain pour l’agrandir)

Coordonnées GPS de l’entrée du Terrain :
Altitude: 301 m

DD (degrés décimaux) DMS (degrés, minutes, secondes)
Longitude 45,830782 N 45° 49′ 50,8 N
Latitude 4,576114 E 04° 34′ 34,0 E

 

  • Article 1 : Accès au terrain

L’utilisation du terrain du Club est réservée aux adhérents ayant réglé leur cotisation et titulaires de la licence FFAM en cours de validité.
Les membres d’autres Clubs titulaires d’une licence FFAM ne peuvent accéder et faire évoluer leurs modèles uniquement sur invitation et en présence d’un des membres du club CAMS se portant garant de leur conduite, après accord du bureau.
Les modélistes invités doivent respecter sans restriction le règlement d’utilisation du terrain et laisser la priorité aux membres du club (CAMS) en cas d’affluence.

  • Article 2 : Utilisation du terrain et horaires

L’utilisation du terrain est strictement réservée à la pratique de l’Aéromodélisme et les modèles réduits doivent être conformes à la réglementation FFAM

Les horaires d’utilisation du terrain pour la pratique de l’aéromodélisme doivent impérativement être ceux imposés par l’arrêté Municipal du 13 décembre 2013 à savoir :

– du 1er avril au 31 octobre de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00
– du 1er novembre au 31 mars de 9h00 à 18h00

Toute l’année cette activité est interdite les dimanches et jours fériés.

Une distance minimum de vol de 300 mètres par rapport aux maisons doit être respectée.

  • Article 3 : Matériels et modèles

Le matériel utilisé doit être en parfait état et principalement :

– Batteries émission et réception (en pack soudé) parfaitement chargées.
– Cellules ne présentant pas de défaut de structure.
– Gouvernes et éléments de commande sans jeu excessif.
– Moteur réglé.
– Hélice en bon état.

En outre, le simple bon sens recommande de vérifier, avant tout vol, que le modèle est en état pour évoluer en toute sécurité :

– La fixation des différents éléments entre eux.
– Les commandes en bon état, les accessoires mécaniques, électriques et électroniques convenablement branchés.
– Les sources d’énergie (batteries, réservoirs de carburant) convenablement alimentées.
-Le bon fonctionnement des gouvernes et leur sens de débattement doivent être contrôlés.

Pour les avions, l’utilisation d’un silencieux efficace est obligatoire, quelle que soit la cylindrée du moteur. Les aéromodèles utilisés doivent rester dans les limites définies par la réglementation en vigueur, à savoir :

– Appareils de moins de 7 Kg et d’une cylindrée totale de moins de 50 cm3 (appareils de catégorie 1) : utilisation sans restriction
– Appareils compris entre 7 Kg et 25 Kg (appareils de catégorie 2A) : utilisation sans restriction
– Appareils de plus de 25 Kg (appareils de catégorie 2B) : utilisation avec une certification valide et sous réserve de l’acceptation d’un des dirigeants du club.

Les hélices métalliques ou les hélices dont les pales ont été réparées sont totalement interdites.

  • Article 4 : Utilisation des fréquences

Le tableau visible sur le site de la FFAM est la seule référence pour les fréquences autorisées (site de la FFAM)

Hors bande 2,4 GHz, le modéliste désirant utiliser sa radio doit, avant toute chose, s’assurer que sa fréquence n’est pas déjà utilisée et afficher sa fréquence au tableau prévu à cet effet. Si celle ci est déjà utilisée il doit s’enquérir du pilote ayant déjà affiché celle-ci. Si un incident se produit suite au non respect de ces consignes le responsable devra assumer les conséquences de son action.

  • Article 5 : Utilisation de l’espace

Les voitures doivent être garées sur le parking. Les spectateurs doivent impérativement rester dans la zone qui leur est réservée: derrière la barrière en bois.
La piste est réservée aux décollages et atterrissages, en aucun cas elle ne doit servir au réglage des modèles.
Les démarrages des moteurs et les réglages doivent se faire sur les bancs de démarrage ou pour les gros modèles sur les aires prévues à cet effet.
Les pilotes sont tenus de s’assurer du minimum de présence autour du modèle au cours des réglages afin de réduire au maximum les risques.
L’entraînement au vol stationnaire des hélicoptères doit se faire sur la zone réservée à cet effet.

  • Article 6 : Zones d’évolution des modèles

Les avions, hélicoptères ou tout autre modèle, doivent évoluer exclusivement dans la zone de vol et en aucun cas survoler les pilotes ou les spectateurs.
D’une façon générale, les règles suivantes restent valables quelles que soient les conditions :

– Décollages et atterrissages doivent s’effectuer dans un sens unique pour tous et sur la piste autant que possible (sauf cas de panne moteur en passage inverse). Pour cela le sens de décollage et d’atterrissage sera celui imposé par le vent dominant. En l’absence de vent, un sens devra être établi d’un commun accord entre les pilotes puis respecté par tous les pilotes.
– Les pilotes doivent se tenir groupés au point de pilotage choisi en fonction de la direction du vent.
– L’accès à la piste doit se faire par les « Taxiway ». Le pilote après s’être assuré qu’il pouvait le faire sans danger doit solliciter l’autorisation de s’engager sur la piste auprès des pilotes en action.
– Les pilotes doivent toujours manœuvrer de façon à éviter toute collision, notamment en phase d’approche et d’atterrissage ou de passage bas au dessus de la piste. Priorité pour l’atterrissage sera donnée aux appareils des pilotes s’annonçant préalablement.
– Les survols du parking, de la zone de préparation des modèles et plus généralement de toute personne présente sur le terrain ou promeneur hors du terrain (à pied ou non) sont formellement interdits.
– Les modèles munis d’un moteur à explosion doivent évoluer de façon à rester éloignés des résidences proches. Les planeurs ou modèles silencieux peuvent évoluer dans ces directions mais en restant à bonne altitude.

Quelques règles de bonne conduite:

– Les relations entre les utilisateurs doivent être courtoises.
– Les pilotes doivent rester groupés sur les points de pilotage et avertir leurs collègues, suffisamment à l’avance, de leurs intentions lors de manœuvres particulières, notamment lorsqu’elles ne sont pas conformes aux règles habituelles ou convenues préalablement.
– Si deux pilotes ont la même fréquence aucun d’eux ne doit la monopoliser plus de 15 minutes.
– Des créneaux doivent être accordés aux exercices demandant la disponibilité de la piste comme l’entraînement à un programme de F3A. Ces créneaux seront déterminés, d’un commun accord, entre les pilotes.
– Les modélistes confirmés doivent assister les débutants tant au point de vue démarrage et réglages moteur que pour le pilotage.
– Il est demandé la plus grande prudence lors des démarrages et réglages des moteurs sur les aires au sol ou sur les bancs de démarrage. Notamment aucune personne ne doit se trouver dans le champ de l’hélice (ni de face, ni de côté).

  • Article 7 : Le bruit

Le club se réserve le droit d’interdire de vol des modèles dont le niveau sonore est tel qu’il est susceptible de produire une gêne pour le voisinage.
Egalement le club se réserve le droit d’interdire certains types de vol ou comportements en vol avec certains modèles si ces types de vol ou comportements avec le modèle considéré sont susceptibles de produire une gêne pour le voisinage.

De ce fait les types de vol et modèles suivants sont interdits:

– Le vol de type 3D pour les hélicoptères thermiques et pour les hélicoptères électriques de classe supérieure à 450.
– Les modèles à réacteur ou micro réacteur.
– Les modèles à turbine électrique.
– Egalement les modèles de type FunJet qui sont particulièrement bruyant.

Afin de réduire les nuisances sonores le nombre maximum de modèles à moteur thermique pouvant voler simultanément est limité à trois (3).

  • Article 8 : Les responsabilités

Les pilotes restent, à tout instant, responsables de leurs matériels, de leurs équipements et de leurs actions, qui doivent être en accord avec le présent règlement.
Le Club CAMS décline toute responsabilité en cas de problèmes, incidents ou accidents survenant suite au non respect du présent règlement.

Cependant, tout membre du Club qui, de par son expérience, son ancienneté et ses compétences observerait un quelconque manquement se doit de conseiller, aider les pilotes en difficulté et leur rappeler les bonnes règles conformes au présent règlement.

  • Article 9 : Alcool

Toute personne membre du club ou visiteur en état d’ébriété se verra reconduit à la sortie du terrain et le CAMS ne pourra être responsable de ces personnes.

  • Article 10 : Vol en immersion

Le vol en immersion (ou FPV : First Person View) est accepté dans les règles de la FFAM soit :
Vol uniquement en double commande, l’élève vole en immersion et le moniteur vole à vue. Le pilote assistant (moniteur) doit pouvoir voir le modèle en vol et être en capacité de prendre le contrôle du modèle à tout instant.

  • Article 11 : Respect et sanctions

Le non respect de tout ou partie des articles de ce règlement pourra entraîner des sanctions à l’encontre de l’adhérent responsable. Ces sanctions : avertissement, suspension temporaire ou radiation définitive, seront prononcées par le Bureau et le Conseil d’Administration de l’association.

La sécurité doit être, pour tous et à tout instant, un objectif impératif.